Bienvenue sur le site Internet de COMMEST MULTIMEDIA SAS, http://www.cours-on-line.com. En accédant à ce site, vous acceptez les présentes mentions légales.

1. Présentation du site
Ce site a pour vocation de vous fournir des informations sur les produits et services développés par la société COMMEST MULTIMEDIA SAS et vous propose d’autres liens vers les différents sites Internet de la société.
Ce site est développé et édité par COMMEST MULTIMEDIA SAS, société par actions simplifiée au capital social de 300 000 euros et dont le siège social est situé au 22, rue de Chemnitz – F-68200 Mulhouse. Téléphone : 03.89.32.96.32, Fax : 03.89.42.69.19. E-mail : info@commest.com
Numéro de TVA : FR39392501003
Numéro au registre du commerce : B 392 501 003
L'hébergement du site est assuré par COMMEST MULTIMEDIA SAS au 22, rue de Chemnitz – F-68200 Mulhouse. Téléphone : 03.89.32.96.32, Fax : 03.89.42.69.19. E-mail : info@commest.com

2. Droits d’auteur et respect des marques
L'aspect général du site, son organisation, les logos de la société et de ses produits et services et l'ensemble des éléments visuels et sonores, les commentaires, les éditoriaux qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et des marques. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images, animations, vidéos, logos ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de Commest Multimédia.
Les marques et logos figurant sur le site, comme COMMEST MULTIMEDIA SAS, Reflex’English, Reflex’English Business, Reflex’Deutsch, Reflex’Express, Reflex’Net Pro, Ecole Virtuelle, LEO, sont la propriété de COMMEST MULTIMEDIA SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de COMMEST MULTIMEDIA SAS ou du tiers, détenteur des droits sur les marques ou logos figurant sur le site.
COMMEST MULTIMEDIA SAS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, selon l’article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

3. Respect des images
Les photographies sont des oeuvres protégées au titre du droit d'auteur ainsi que le stipule l'article L 112-2-9 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts.
Les images, captures écran, photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de COMMEST MULTIMEDIA SAS et/ou sont utilisées par COMMEST MULTIMEDIA SAS avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de COMMEST MULTIMEDIA SAS.
Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

4. Exclusion de responsabilité
COMMEST MULTIMEDIA SAS ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Dans la mesure du possible, COMMEST MULTIMEDIA SAS s'efforce de mettre à jour les informations précises éditées sur ce site. COMMEST MULTIMEDIA SAS ne saurait toutefois être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. Liens vers d'autres sites
COMMEST MULTIMEDIA SAS propose des liens depuis son site vers d'autres sites. COMMEST MULTIMEDIA SAS n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Le fait de placer des liens vers ces sites n’implique d’aucune manière que ce soit une approbation ou un partenariat entre COMMEST MULTIMEDIA SAS et ces sites. Dès lors, COMMEST MULTIMEDIA SAS ne saurait être tenue pour responsable des contenus, produits et services, publicités ou tout autre élément présentés sur ces sites.

6. Respect des réglementations
Le site a été développé et édité par COMMEST MULTIMEDIA SAS dans le souci de respecter les réglementations française et européenne. Le site établit des liens hypertextes vers des sites Internet qui sont censés respecter de la même façon les réglementations en cours. Toutefois, COMMEST MULTIMEDIA SAS ne saurait être tenue pour responsable du non-respect des réglementations française et européenne sur ces sites.

7. Modification des mentions légales
COMMEST MULTIMEDIA SAS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc dans votre intérêt de vous tenir informé des changements effectués.